Pierre Painault - JORFSearch

Pierre Painault

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Pierre PAINAULT
Objet:	dans la 1re classe du grade d'inspecteur des finances inspecteur des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="2012-10-01"

JORFTEXT000026528707 (source JORF)

titularisation

24 Octobre 2012 24/10/2012

De:	Pierre Painault attachés principaux d'administration, à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et à la gestion des services
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000023662130 (source JORF)

délégation de signature

06 Mars 2011 06/03/2011

De:	PAINAULT (Pierre) attaché principal d'administration centrale
Objet:	inspecteur des finances de 1re classe
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="2011-04-01"

JORFTEXT000023528261 (source JORF)

nomination

05 Février 2011 05/02/2011

De:	Pierre Painault
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et à la gestion des services
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000023474699 (source JORF)

délégation de signature

26 Janvier 2011 26/01/2011

De:	Pierre Painault à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et aux comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et à la gestion des services
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000022890241 (source JORF)

délégation de signature

06 Octobre 2010 06/10/2010

De:	Pierre Painault
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et à la gestion des services
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000022477064 (source JORF)

délégation de signature

14 Juillet 2010 14/07/2010

De:	Pierre Painault
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et à la gestion des services
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000022308452 (source JORF)

délégation de signature

05 Juin 2010 05/06/2010

De:	Pierre Painault attaché principal d'administration, à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et à la gestion des services
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000022055430 (source JORF)

délégation de signature

03 Avril 2010 03/04/2010

De:	Pierre Painault attaché principal d'administration, à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et à la gestion des services
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000021234527 (source JORF)

délégation de signature

05 Novembre 2009 05/11/2009

De:	Pierre Painault attaché principal d'administration, à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et à la gestion des services
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000021044727 (source JORF)

délégation de signature

18 Septembre 2009 18/09/2009

De:	Pierre Painault attaché principal d'administration, à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et à la gestion des services
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000020869989 (source JORF)

délégation de signature

18 Juillet 2009 18/07/2009

De:	Pierre Painault attaché principal d'administration, à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et à la gestion des services
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000020550005 (source JORF)

délégation de signature

24 Avril 2009 24/04/2009

De:	Pierre Painault attaché principal d'administration, à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et à la gestion des services
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000020418019 (source JORF)

délégation de signature

22 Mars 2009 22/03/2009

De:	Pierre Painault attaché principal d'administration, à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et à la gestion des services
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000020308014 (source JORF)

délégation de signature

25 Février 2009 25/02/2009

De:	Pierre Painault attaché principal d'administration centrale à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:	Comme représentants de l'Etat au titre du Ministre chargé des assurances Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000645948 (source JORF)

nomination

16 Février 2007 16/02/2007

De:	Pierre Painault attaché principal d'administration centrale à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:	à la Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile comme représentants de l'Etat au titre Du ministère chargé des assurances Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

JORFTEXT000000609814 (source JORF)

nomination

15 Février 2006 15/02/2006

De:	Pierre Painault attaché principal d'administration centrale à la direction générale du Trésor et de la politique économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions membre suppléant représentant le ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:	Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000630831 (source JORF)

nomination

02 Juillet 2005 02/07/2005

De:	Pierre Painault attaché principal d'administration à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:	comme représentant de l'Etat au titre du ministre chargé des assurances membre suppléant
Remplace:	Mme Catherine Fenelon
Groupe:	Commission nationale des experts en automobile

JORFTEXT000000808798 (source JORF)

nomination

31 Mai 2005 31/05/2005

De:	Pierre Painault attaché principal d'administration centrale à la direction générale du Trésor et de la politique économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Remplace:	Mme Catherine Fenelon
Groupe:	Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000259565 (source JORF)

nomination

26 Mars 2005 26/03/2005

De:	Painault (Pierre)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2003

date_debut="2003-05-01"

JORFTEXT000000429166 (source JORF)

promotion

07 Janvier 2004 07/01/2004

De:	Painault (Pierre)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2003

JORFTEXT000000244497 (source JORF)

promotion

06 Décembre 2003 06/12/2003

De:	Painault (Pierre)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration Institut régional (Christophe)
Groupe:	Accès aux instituts régionaux d'administration

date_debut="1998-09-01"
eleve_ira

JORFTEXT000000209621 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1999 12/01/1999

De:	Painault (Pierre, Antoine, Marcel)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE III. - ASPIRANTS Corps des commissaires de l'armée de terre Au grade de commissaire sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve Fraction de contingent 1997/10
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1998-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000390400 (source JORF)

nomination

06 Octobre 1998 06/10/1998

De:	Painault (Pierre)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration à compter de la date à laquelle ils commenceront leur scolarité et qui sera fixée Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:	Institut régional d'administration de Bastia

eleve_ira="Bastia"

JORFTEXT000000373291 (source JORF)

nomination

10 Janvier 1998 10/01/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.